Les séances du conseil municipal

Compte-rendus des conseils municipaux

Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2021

Membres présents : Marie BERTHET, Claude BLANCHARD, Benoit COUTELAN, Stéphanie DARCEL, Carine GLAIS (à partir de 19h13), Magalie GUIMARD, Mickaël HERRMANN, Florence HERVE, Hervé LANOE, Isabelle LE BAUD, Joël LE BORGNE, Rachel LE BORGNE, Gaël LE NOANE, Bertrand LECOLLINET, Michel PEDRON, Gaël RESMOND, Samuel ROUSVOAL
Absents : Marie-Pierre BEAU (donne procuration à Magalie GUIMARD), Christine GAILLARD (donne procuration à Rachel LE BORGNE) et Carine GLAIS (jusque 19h13)
Secrétaire de séance : Florence HERVE

LE CONSEIL MUNICIPAL, A DECIDE,

A l’unanimité des votants :

  • de souscrire un emprunt auprès du Crédit Mutuel d’un montant de 400 000 € pour une durée de 20 ans, au taux fixe de 0,79 %, pour le financement des travaux du groupe scolaire des Plantes
  • de souscrire une ligne de trésorerie d’un montant de 300 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
  • d’attribuer une gratification aux animateurs stagiaires BAFA à hauteur de 25 € par jour de stage réalisé (soit 125 € par semaine). Cette gratification sera versée en fin de stage à condition que le stage ait été mené à son terme, avec un avis favorable du tuteur
  • de déposer une demande de subvention auprès de l’Etat, au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (volet rénovation thermique de bâtiment public) pour l’année 2021, à hauteur de 59,20 %, soit 85 400 €, pour les travaux de rénovation de l’ancienne Poste
  • de solliciter, auprès de la Région, une subvention de 100 000 € pour la 1 ère phase du projet d’extension et de réhabilitation du groupe scolaire des Plantes
  • de solliciter une subvention, auprès l’Agence Nationale du Sport, à hauteur de 35 000 € pour le projet d’aménagement d’un pumptrack
  • d’adopter une motion en vue de défendre le projet d’un aménagement de l’ancienne voie ferrée en voie verte ouverte aux piétons, cyclistes et à tous les modes de transport non motorisés.
  • d’autoriser le Maire à signer l’acte de cession, à titre gratuit, des parcelles cadastrées section B n° 1954 et n° 1955, d’une superficie de 57 m², appartenant à M. Pascal CHANVRIL, demeurant au n° 7 impasse des Gaborieux, à SAINT-JULIEN, afin de les intégrer dans le domaine communal
  • d’autoriser le Maire à céder une portion de la parcelle cadastrée section B n° 2494, située allée des Eglantiers, au bénéfice de Mme Laëtitia FRAVAL, demeurant au n° 14 bis Chemin de la Bruyère, à SAINT-JULIEN, sous réserve de l’accord des colotis conformément à l’article L. 442-10 du Code de l’Urbanisme.
LE MAIRE,
Gaël LE NOANE

compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2021

Membres présents : Marie BERTHET, Stéphanie DARCEL, Christine GAILLARD, Carine GLAIS, Magalie GUIMARD, Mickaël HERRMANN, Florence HERVE, Hervé LANOE, Isabelle LE BAUD, Joël LE BORGNE, Rachel LE BORGNE, Gaël LE NOANE, Bertrand LECOLLINET, Michel PEDRON, Gaël RESMOND, Samuel ROUSVOAL
Absents : Marie-Pierre BEAU (donne procuration à Magalie GUIMARD), Claude BLANCHARD (donne procuration à Mickaël HERRMANN) et Benoit COUTELAN (donne procuration à Samuel ROUSVOAL)
Secrétaire de séance : Isabelle LE BAUD

LE CONSEIL MUNICIPAL, A DECIDE,

A l’unanimité des votants :

  • d’autoriser le Maire à signer avec les représentants de l’école Saint-Joseph la convention de forfait communal définissant les conditions de financement des dépenses de fonctionnement des classes maternelles et élémentaires de l'école privée
  • d’approuver la mise en place d’un conseil d’enfants à compter du 1 er septembre 2021
  • d’approuver les tarifs 2021 de l’accueil ados proposé cet été
  • d’approuver les tarifs de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2021-2022
  • de retenir l’offre de l’entreprise JO SIMON d’un montant de 104 890 € HT pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un pumptrack
  • de retenir la société SBSI pour la fourniture et l’installation de matériel informatique au groupe scolaire des Plantes pour un montant de 11 371,90 € HT et la société EASITYS pour la fourniture d’un équipement robotique pour un montant de 813,70 € HT
  • d’émettre un avis favorable à la ré-adhésion de la commune à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat et de désigner Monsieur Joël LE BORGNE comme élu référent, représentant la commune au sein de l'ALEC
  • de prolonger le délai d’exécution des marchés de travaux d’extension du groupe scolaire des Plantes jusqu’au 31 juillet 2021

Par 15 voix pour et 4 abstentions (Claude BLANCHARD, Christine GAILLARD, Mickaël HERRMANN et Rachel LE BORGNE) :

  • d’émettre un avis favorable à l'approbation du dossier de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien par le conseil d’agglomération de Saint-Brieuc Armor Agglomération
LE MAIRE,
Gaël LE NOANE